FCPE

 

 

 

A lire au BO

 

 

A retenir plus particulièrement :

L’arrêté du 6 avril 2006 (BO n° 18 du 4 mai 2006) modifiant les horaires de cinquième et de quatrième : l’heure non affectée à répartir par l’établissement devient  ½ heure. Vous trouverez ci-après l’arrêté d’origine modifié.

 

 

BO n° 19 du 11 mai 2006

Liste des organisations nationales des personnels et des usagers représentées au conseil territorial de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 14-4-2006 JO DU 28-4-2006 (NORMENA0601007A)

 

 

BO n° 18 du 4 mai 2006

 

Organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième) - ARRÊTÉ DU 6-4-2006 JO DU 22-4-2006 (NORMENE0601016A)

Liste des thèmes de TPE de la classe de première des séries générales en vigueur à la rentrée de l’année scolaire 2006-2007 - NOTE DE SERVICE N°2006-077 DU 25-4-2006 (NORMENE0601153N)

 

 

BO n° 17 du 27 avril 2006

 

Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères universitaires - année universitaire 2006-2007 - CIRCULAIRE N°2006-075 DU 21-4-2006 (NORMENS0601136C)

 

Programme de littérature de la classe terminale littéraire - année scolaire 2006 - 2007 - NOTE DE SERVICE N° 2006-072 DU 20-4-2006 (NORMENE0601125N)

Baccalauréat technologique-techniques de la musique et de la danse - session 2006 - NOTE DE SERVICE N° 2006-070 DU 14-4-2006 (NORMENE0601126N)

Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse - session 2006 Liste des morceaux imposés pour l'option musique et l'option danse - NOTE DE SERVICE N° 2006-071 DU 14-4-2006 (NORMENE0601127N)

Groupes de métiers et classes, au titre desquels peut être délivré le diplôme “un des meilleurs ouvriers de France” - ARRÊTÉ DU 24-3-2006 JO DU 8-4-2006 (NORMENE0600662A)

Création du CAP “conducteur d’engins : travaux publics et carrières” - ARRÊTÉ DU 24-3-2006 JO DU 5-4-2006 (NORMENE0600557A)

CAP d’“encadreur” - ARRÊTÉ DU 27-3-2006 JO DU 8-4-2006 (NORMENE0600646A)

Création et définition de la mention complémentaire “art de la cuisine allégée” - ARRÊTÉ DU 24-3-2006 JO DU 5-4-2006 (NORMENE0600748A)

Création et définition de la mention complémentaire “technicien(ne) ascensoriste (service et modernisation)” - ARRÊTÉ DU 24-3-2006 JO DU 5-4-2006 (NORMENE0600659A)

Création et définition de la mention complémentaire “maintenance et contrôles des matériels” - ARRÊTÉ DU 27-3-2006 JO DU 8-4-2006 (NORMENE0600553A)

Règlement du concours national de la Résistance et de la déportation - édition 2006-2007 - NOTE DE SERVICE N° 2006-069 DU 14-4-2006 (NORMENE0601095N)

 

 

BO n° 16 du 20 avril 2006

 

10 mai 2006 : mémoire de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions N.S. n° 2006-068 du 14-4-2006 (NOR MENE0601128N)

 

Liste des établissements labellisés “lycées des métiers” - ARRÊTÉ DU 13-4-2006 (NORMENE0600887A)

Cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité “industries et commerce du bois” - ARRÊTÉ DU 27-3-2006 JO DU 8-4-2006 (NORMENE0600619A)

 

 

BO n° 15 du 13 avril 2006

 

Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux -année 2006-2007 - CIRCULAIRE N°2006-059 DU 31-3-2006 (NORMENS0600981C)

 

BTS “mécanique et automatismes industriels” - ARRÊTÉ DU 12-3-2006 JO DU 25-3-2006 (NORMENS0600597A)


BTS “systèmes électroniques” - ARRÊTÉ DU 13-3-2006 JO DU 25-3-2006 (NORMENS0600471A)

 

Thèmes du programme de l’enseignement scientifique, séries ES et L - années scolaires 2006-2007 et 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2006-060 DU 3-4-2006 (NORMENE0600979N)


diplôme de compétence en langue  Sessions d’examen de juin 2006 - NOTE DE SERVICE N°2006-064 DU 5-4-2006 (NORMENE0601031N)

CAP “mécanicien cellules d’aéronefs” - ARRÊTÉ DU 10-3-2006 JO DU 23-3-2006 (NORMENE0502845A)

 

Arrêté du 26 décembre 1996

Organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de Cinquième et de Quatrième).

 

Article premier (modifié par l'arrêté du 10 février 2002). - Les enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième) sont organisés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

 

Dans le cadre des enseignements obligatoires, deux heures hebdomadaires sont consacrées à des itinéraires de découverte, impliquant au moins deux disciplines et utilisant l'amplitude horaire définie en annexe pour chacune d'entre elles. Ils sont mis en place pour tous les élèves en classes de cinquième et de quatrième, selon des modalités définies par le ministre de l'éducation nationale.

 

En plus des enseignements obligatoires, chaque élève peut suivre un ou deux enseignements facultatifs organisés dans les conditions définies en annexe.

 

Chaque élève peut également participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement.

 

Art. 2 (modifié par l'arrêté du 10 février 2002 et par l’arrêté du 6 avril 2006) . - Dans le cycle central, chaque collège dispose d'une dotation horaire globale de vingt-cinq heures trente hebdomadaires par division de cinquième et de vingt-huit heures trente hebdomadaires par division de quatrième pour l'organisation des enseignements obligatoires, incluant les itinéraires de découverte.

 

Un complément de dotation peut être attribué aux établissements pour le traitement des difficultés scolaires importantes. Ce complément est modulé par les autorités académiques en fonction des caractéristiques et du projet de l'établissement, notamment en ce qui concerne le suivi des élèves les plus en difficulté.

 

Art. 3 (modifié par l'arrêté du 10 février 2002) . - Cette dotation en heures d'enseignement est distincte de l'horaire-élève fixé, pour les enseignements obligatoires, à vingt-cinq heures hebdomadaires en classe de cinquième et à vingt-huit heures hebdomadaires en classe de quatrième.

 

Art. 4 (idem) . - Dans le cadre de son projet d'établissement, chaque collège utilise les moyens d'enseignement qui lui sont attribués pour apporter des réponses adaptées à la diversité des élèves accueillis ou organiser des travaux en groupe allégés, notamment en français et en sciences et techniques (sciences de la vie et de la Terre, physique-chimie et technologie).

 

En classe de cinquième, un dispositif d'aide aux élèves et d'accompagnement de leur travail personnel peut être organisé au-delà des heures hebdomadaires d'enseignements obligatoires.

 

Art. 5 (idem) . - En classe de quatrième, en vue de remédier à des difficultés scolaires persistantes, le collège peut mettre en place un dispositif spécifique, dont les modalités d'organisation peuvent être spécialement aménagées, sur la base d'un projet pédagogique inscrit dans le cadre des orientations définies par le ministre chargé de l'éducation nationale.

 

L'accueil d'un élève dans ce dispositif est subordonné à l'accord des parents ou du représentant légal.

 

Art. 6. - Le présent arrêté est applicable à compter de l'année scolaire 1997-1998 en classe de Cinquième et de l'année scolaire 1998-1999 en classe de Quatrième.

 

Le nouveau dispositif d'enseignement des langues anciennes entre en vigueur à la rentrée scolaire 1997 dans l'ensemble du cycle central.

 

Art. 7. - A titre transitoire, l'enseignement de physique-chimie défini en annexe peut ne pas être organisé en classe de Cinquième pour l'année scolaire 1997-1998. Pour les élèves n'en ayant pas bénéficié en classe de Cinquième, l'enseignement de physique-chimie sera dispensé en classe de Quatrième, à raison de deux heures hebdomadaires, pendant l'année scolaire 1998-1999.

 

Art. 8. - Sont abrogés, à compter de l'année scolaire 1997-1998, l'arrêté du 26 janvier 1978 fixant les horaires et effectifs des classes de Cinquième des collèges et, à compter de l'année scolaire 1998-1999, les dispositions de l'arrêté du 22 décembre 1978 susvisé, pour ce qui concerne la classe de Quatrième ainsi que les dispositions de l'arrêté du 9 mars 1993 modifiant l'arrêté du 9 mars 1990 susvisé, pour ce qui concerne l'organisation pédagogique des classes de Quatrième technologique implantées en collège.

 

L'organisation pédagogique des classes de Quatrième technologique implantées en lycée professionnel reste fixée par l'arrêté du 9 mars 1990.

 

(JO des 8 janvier 1997, 10 février 2002 et 22 avril 2006 et BO no  5 du 30 janvier 1997, BO hors série no  1, volume 1, du 13 février 1997, BO no  8 du 21 février 2002 et BO n° 18 du 4 mai 2006.)

 

 

Annexe (Modifiée par l'arrêté du 14 janvier 2002 et par l’arrêté du 6 avril 2006)[1]

 

HORAIRE DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES CLASSES DU CYCLE CENTRAL DE COLLÈGE (CINQUIÈME ET QUATRIÈME)

 

 

 

CLASSE DE 5EME

CLASSE DE 4EME

 

Horaire/élève Enseignements communs

Horaire/élève possible avec les itinéraires de découverte (1)

Horaire/élève Enseignements communs

Horaire/élève possible avec les itinéraires de découverte (*)

Enseignements obligatoires

 

 

 

 

Français

4

5

4

5

Mathématiques

3,5

4,5

3,5

4,5

Première langue vivante étrangère

3

4

3

4

Deuxième langue vivante (2)

 

 

3

 

Histoire-géographie-éducation civique

3

4

3

4

Sciences et techniques :

 

 

 

 

- sciences de la vie et de la Terre

1,5

2,5

1,5

2,5

- physique et chimie

1,5

2,5

1,5

2,5

- technologie

1,5

2,5

1,5

2,5

Enseignements artistiques :

 

 

 

 

- arts plastiques

1

2

1

2

- éducation musicale

1

2

1

2

Education physique et sportive

3

4

3

4

Horaire non affecté

A répartir par l’établissement

 

½ heure

 

½ heure

Enseignements facultatifs

 

 

 

 

Latin (3)

2

 

3

 

Langue régionale (4)

 

 

3

 

Heures de vie de classe

 

10 heures annuelles

10 heures annuelles

 

 

(1) Itinéraires de découverte sur deux disciplines  : 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent 2 heures professeur par division.

(2) Deuxième langue vivante étrangère ou régionale.

(3) Possibilité de faire participer le latin dans les itinéraires de découverte, à partir de la classe de quatrième.

(4) Cette option peut être proposée à un élève ayant choisi une langue vivante étrangère au titre de l'enseignement de deuxième langue vivante.

 

En plus des enseignements obligatoires, chaque élève peut participer aux diverses activités éducatives facultatives proposées par l'établissement.

 


[1] Applicable à compter de l’année scolaire 2006-2007.